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 Les Droits d'auteurs

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Christo
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Christo


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MessageSujet: Les Droits d'auteurs   Les Droits d'auteurs I_icon_minitimeVen 17 Fév - 21:49

Toute copie des élements visuels est interdite sans l'autorisation des auteur(s).

Sous les articles:
- L 335-2
- L 335-3


Toutes copies des éléments (contrefaçon, etc) peuvent être suivies de poursuites judiciaires.
Ces sanctions pouvant aller jusqu'à deux ans d'emprisonnement et saisissement des biens personnels qui ont servis à commettre ce délit.
Puis une suppression de votre forum / site.

Certaines de ces créations graphiques sont de ze-king62 et de TITOINE893, merci de demander leur autorisation pour prendre des copies de ces graphiques !

Merci, Le Conseil Européen.

_________________
Le bonheur n'existe pas, c'est la souffrance qui fait une pause

La vie n'est qu'un brouillont qu'on ecris jour aprés jour, on arrache des pages et il y en a de moins en moins..
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