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 Les droits d'Auteurs.

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AuteurMessage
Encoranne. Archer.
Président.
Président.
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MessageSujet: Les droits d'Auteurs.   Mer 12 Mai - 11:57

Toute copie des élements visuels est interdite sans l'autorisation des auteur(s).

Sous les articles:
- L 335-2
- L 335-3


Toutes copies des éléments (contrefaçon, etc) peuvent être suivies de poursuites judiciaires.
Ces sanctions pouvant aller jusqu'à deux ans d'emprisonnement et saisissement des biens personnels qui ont servis à commettre ce délit.
Puis une suppression de votre forum / site.


Certaines de ces créations graphiques sont de ze-king62 et de TITOINE893, merci de demander leur autorisation pour prendre des copies de ces graphiques !

Merci, Le Conseil Européen.
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http://www.habbo.fr/home/TITOINE893
 
Les droits d'Auteurs.
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